• Jean Todt à Quito
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    23 juillet 2015

    Jean Todt à Quito

    Le président de la Fédération Internationale de l’Automobile, également envoyé spécial du Secrétaire Général de l’ONU pour la sécurité routière, était le 15 juillet à Quito.
    Accompagné de son épouse Michelle Yeoh, ambassadrice des Nations-Unies pour la campagne "rendre la route sûre", il a rencontré les autorités équatoriennes en charge des transports et de la sécurité routière. L’ambassadeur, François (...)

  • Affluence à la fête nationale
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    15 juillet 2015

    Affluence à la fête nationale

    Près de 500 invités ont participé le 14 juillet à la fête nationale, accueillie à l’Alliance Française de Quito. Cette forte affluence témoigne du renforcement de la coopération franco-équatorienne ces derniers mois.
    M. François Gauthier, ambassadeur de France en Équateur :
    Parmi les nombreuses personnalités, on comptait le président de la Cour Nationale de Justice, le président du Conseil National de (...)

  • Arrivée du premier tramway à Cuenca
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    13 juillet 2015

    Arrivée du premier tramway à Cuenca

    En compagnie du maire de Cuenca et des responsables du consortium des entreprises françaises du projet, l’ambassadeur a participé à Cuenca, le 9 juillet, à la cérémonie de remise à municipalité de la première rame de tramway arrivée de France.
    Cette rame constitue l’une des 14 rames qui seront mises en service l’année prochaine avec l’ouverture de la ligne. Ce tramway, fabriqué à La Rochelle par Alstom, (...)

  • Correos del Ecuador teste la Twizy électrique
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    2 juillet 2015

    Correos del Ecuador teste la Twizy électrique

    Après avoir reçu en décembre dernier un premier véhicule électrique Renault Kangoo, les postes équatoriennes vont tester le « Twizy » Renault, version livraison.
    Une cérémonie de remise de ce véhicule a été organisée par Renault le 1er juillet en présence du concessionnaire Automotores y Anexos S.A., du représentant de Renault véhicule électrique venu de France, et de l’ambassadeur de France en Équateur. (...)

  • Fête nationale : réception du 14 juillet 2015
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    30 juin 2015

    Fête nationale : réception du 14 juillet 2015

    Chers compatriotes,
    Comme il est de coutume, l’Ambassade de France en Équateur organise une réception en l’honneur de la fête nationale.
    Nous aurons le plaisir de vous accueillir dans les locaux de l’Alliance Française de Quito le mardi 14 juillet à partir de 12h00.
    Afin d’assurer dans les meilleures conditions l’accueil et la sécurité des invités, l’Ambassade de France met en place une procédure de (...)

    Actualités

    • lire title Jean Todt à Quito

      23 juillet 2015

      Jean Todt à Quito

      Le président de la Fédération Internationale de l’Automobile, également envoyé spécial du Secrétaire Général de l’ONU pour la sécurité routière, était le 15 juillet à Quito. Accompagné de son épouse Michelle Yeoh, ambassadrice des (...)

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      15 juillet 2015

      Affluence à la fête nationale

      Près de 500 invités ont participé le 14 juillet à la fête nationale, accueillie à l’Alliance Française de Quito. Cette forte affluence témoigne du renforcement de la coopération franco-équatorienne ces derniers mois.
      M. François (...)

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    • lire title Arrivée du premier tramway à Cuenca

      13 juillet 2015

      Arrivée du premier tramway à Cuenca

      En compagnie du maire de Cuenca et des responsables du consortium des entreprises françaises du projet, l’ambassadeur a participé à Cuenca, le 9 juillet, à la cérémonie de remise à municipalité de la première rame de tramway arrivée (...)

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      2 juillet 2015

      Correos del Ecuador teste la Twizy électrique

      Après avoir reçu en décembre dernier un premier véhicule électrique Renault Kangoo, les postes équatoriennes vont tester le « Twizy » Renault, version livraison.
      Une cérémonie de remise de ce véhicule a été organisée par Renault le (...)

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      30 juin 2015

      Fête nationale : réception du 14 juillet 2015

      Chers compatriotes,
      Comme il est de coutume, l’Ambassade de France en Équateur organise une réception en l’honneur de la fête nationale.
      Nous aurons le plaisir de vous accueillir dans les locaux de l’Alliance Française de Quito (...)

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    Diaporama : Visite de Rafael Correa en France

    Mairie de Lyon
    Tour Eiffel
    Maire de Paris
    Arrivée à Lyon
    Rencontre présidentielle
    UNESCO
    Assemblée nationale
    Arrivée officielle en France
    Déjeuner au Sénat
    Invalides
    Premier Ministre
    Sorbonne

    Réforme des successions internationales

    A compter du 17 août 2015, les règles en matière de succession internationale vont changer avec l’entrée en application du règlement (UE) n° 650/2012 du 4 juillet 2012 sur les successions.

    Avant cette date, en cas de décès à l’étranger, c’est la loi civile du dernier domicile du défunt qui s’applique pour les successions de biens mobiliers et, celle du pays où sont situés les biens immobiliers pour ces derniers.

    A partir du 17 août, la loi applicable à la succession sera celle de la dernière résidence habituelle du défunt et cela pour l’ensemble des biens (art.21 §1). Ce critère déterminera la loi applicable à l’ensemble des opérations successorales. Du fait du caractère universel du règlement, la loi applicable peut être celle d’un État partie au règlement ou d’un État tiers.

    Le nouveau règlement européen sur les successions permet, à tout citoyen résident à l’étranger ou envisageant de le faire, de choisir dès aujourd’hui la loi du pays dont il a la nationalité pour régir sa succession le moment venu. La loi choisie peut être celle d’un État membre (partie au règlement) ou celle d’un État tiers.

    Dans ce contexte, il est important pour les Français qui s’établissent à l’étranger de pas perdre de vue la grande variété des droits susceptibles de s’appliquer à leur situation personnelle : c’est vrai en matière successorale mais c’est aussi vrai pour le droit de la famille.

    Il relève en premier lieu de la responsabilité des personnes de s’informer sur la loi applicable à leur situation personnelle et de s’entourer au besoin de la garantie que peut présenter l’information délivrée par un professionnel du droit.

    A cette fin, tous les postes diplomatiques et consulaires possèdent une liste de notoriété d’avocats et parfois de notaires, quand cette fonction existe localement, qui peut être utilisée par les Français qui souhaitent connaître plus en détails la législation de leur pays de résidence, notamment sur le thème des successions.

    Les postes diplomatiques et consulaires n’ont pas en revanche vocation à conseiller les Français dans le domaine notarial, domaine dans lequel leurs fonctions sont exercées avec l’appui et l’expertise des notaires de France, en dehors d’Europe.

    L’information relative aux conséquences de ce règlement européen sur la loi prévalant en matière de succession est déjà accessible sur le site du Conseil supérieur du notariat en suivant le lien suivant : http://www.notaires.fr/sites/default/files/Successions%20internationales%20et%20r%C3%A9sidence%20%C3%A0%20l%27%C3%A9tranger.pdf

    Consulat de Guayaquil

    L’Agence consulaire de France à Guayaquil informe que son adresse électronique a été piratée depuis l’étranger la semaine dernière, raison pour laquelle nous nous sommes vus obligés de bloquer le compte.

    Cependant, nous avons appris que les responsables de cet acte ont utilisé la liste des contacts du consulat pour renvoyer de faux messages en se servant de notre nom. Si vous avez été contacté, nous vous demandons d’ignorer ce message.

    Nous mettons à votre disposition la nouvelle adresse électronique du Consulat de Guayaquil : consulatfrancegye@yahoo.fr

    En cas de doute, n’hésitez pas à téléphoner à notre agence consulaire aux numéros habituels.